Traité de Droit Civil Belge Tome VI.*
La Presciption. Principes Généraux et Prescription Libératoire
La prescription civile est un monstre fuyant : c’est en tremblant que l’on court à sa suite.
Elle est heureusement de ces matières à propos desquelles l’œuvre encyclopédique d’Henri De Page conserve l’essentiel de sa pertinence et peut être relue avantageusement, la plupart des principes et concepts qui régissent ou caractérisent l’institution conservant une grande actualité.
Pour autant, l’évolution de cette figure juridique aux singularités marquées n’a pas été avare en modifications, voire en bouleversements.
Le présent ouvrage tente la gageure d’actualiser les feuilles consacrées à la prescription par le Traité élémentaire, avec la plus grande fidélité à son esprit sinon toujours à son style.
Il s’agit donc de proposer au praticien un outil confortable. Qui le guide dans les méandres de l’application du droit à la lumière des quelques dispositions légales pertinentes et de nombreuses illustrations jurisprudentielles. Mais encore d’inscrire ces références dans une réflexion fondamentale globale et, autant que possible, cohérente.
Sommaire
INTRODUCTION
TITRE 1 – Des règles communes à la prescription acquisitive et à la prescription libératoire
2 – De la prescription acquisitive ou usucapion (renvoi)
3 – De la prescription libératoire
